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Marques déposées par la société APapp
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ATELIERS DE PEDAGOGIE PERSONNALISEE - A.P.P.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATELIERS DE PEDAGOGIE PERSONNALISEE - A.P.P.
APapp, Association

Numéro de dépôt :
98725651
Date de dépôt :
31/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/03/2028

Présentation de la marque ATELIERS DE PEDAGOGIE PERSONNALISEE - A.P.P.

Déposée le 31 mars 1998 par la société APapp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ATELIERS DE PEDAGOGIE PERSONNALISEE - A.P.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-19 du 7 mai 1998.

Le déposant est la société APapp domicilié(e) 44 RUE Louveau - 92320 - CHATILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 088 060 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APapp, Mme BOUCON Marie domicilié(e) 44 RUE Louveau - 92320 - CHATILLON - France.

La marque ATELIERS DE PEDAGOGIE PERSONNALISEE - A.P.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98725651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATELIERS DE PEDAGOGIE PERSONNALISEE - A.P.P. arrivera à expiration en date du 31 mars 2028.

APapp a également déposé les autres marques suivantes : Apprenant Agile , EUROCLES , DIP2c Droit Individuel au Positionnement compétences clés , CCCE Certificat Compétences Clés Européennes


APapp, Association - 44 RUE Louveau - 92320 - CHATILLON - France - SIREN 499088060


APapp, Mme BOUCON Marie - 44 RUE Louveau - 92320 - CHATILLON - France


Inscription le 20 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°498082 - Publication au BOPI 2009-04-20

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2008 n°2373847 - Publication au BOPI 2008-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2017 n°2665711 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2017-12-04

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